Editer un bulletin avec uniquement des avantages en natures
Description

Lors de l'édition d'un bulletin, avec en rémunération uniquement des avantages en nature, un message apparaît :

"Le taux horaire des éléments de la rémunération inclus pour le contrôle du SMIC est inférieur au taux horaire du SMIC [11,880]."

Cause

Sage Production Social Experts effectue un contrôle sur le montant de salaire, rubrique 10603000. En cas de montant inférieur au SMIC ou au minimum conventionnel (MC), le logiciel émet une alerte sans calculer le bulletin

Resolution

Pour calculer le bulletin :

  1. Allez sur le contrat du salarié > Onglet calcul bulletin > Tiroir Paramètres du bulletin > Calcul du bulletin
  2. Cochez :
    1. Sans controle du SMIC
    2. Sans controle du salaire minimum conventionnel
  3. Recalculez le bulletin

 MISE EN GARDE : Ces options désactivent le contrôle des minimums sociaux par Sage Production Sociale Experts 

 MISE EN GARDE : La gestion des cotisations pour un salarié rémunéré uniquement avec des avantages en nature n'est pas géré automatiquement. Il est nécessaire de forcer les bases de cotisation des bulletins suivant vos attendus.  


Steps to duplicate
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