Dans Sage Production Sociale Experts

Certaines rubriques sont codifiées par défaut pour remonter dans des structures particulières de la DSN.

Dans la production sociale, le paramétrage est accessible à l'emplacement suivant :
Modeles / SalarieModele / Selection de la rubrique / Onglet Codification / Code DSN

 MISE EN GARDE:  La modification du paramétrage dans la production sociale ne modifie pas le mode de calcul des structures en DSN.

Dans l'outil DS pour la DSN

Il est possible de modifier le mode de calcul d'une structure dans l'outil DS. Ce changement de codifiation est valable pour l'ensemble du dossier.

1. Ouvrir le mode calcul à l'ouverture de l'outil DS

2. Choisir dans la liste, la structure à consulter

3. Modifier le calcul de la structure dans la fiche paramétrage DSN

4. Actualiser ou regénérer la DSN mensuelle

Cette étape est obligatoire si la DSN a déjà été transmise à l'outil DS.

Pour cela, se positionner dans la DSN mensuelle puis choisir d'actualiser ou de regénérer la déclation.

EXEMPLE:  

Un salarié percoit un salaire de base de 1500 € et une prime de 300 €. La prime mensuelle est paramétrée en rubrique "310010000 Prime"

Il est décidé de ne pas l'inclure dans la structure DSN : S21.G00.52 Primes, Gratifications et Indemnités.

Résultat constaté en DSN si le paramétrage n'est pas modifié :

En rémunération, le montant de la prime est déduit du Salaire brut soumis à contributions AC et il est déclaré dans la structure Primes, gratifications et indemnités (S21.G00.52)





Paramétrage à effectuer dans l' outil DS

Il faut modifier le paramétrage des 2 structures impactées :

S21.G00.51.013 : Montant de la rémunération et S21.G00.52 : Primes, gratifications et indemnités

Dans chacune d'entre elle, enlever la rubrique "310010000 Prime" du mode de calcul.



Résultat obtenu en DSN après modification du mode de calcul

Il est impératif d'actualiser ou de regénerer les déclarations qui auraient été transmises avant la modification du paramétrage dans l'outil DS.





ASTUCE: Pour savoir quelle structure modifier, cliquez sur la calculette

Corriger l'avertissement lors du eContrôle DSN en présence d'une prime