| Paramétrer un formateur occasionnel |
Description | La méthode de calcul des bulletins de paie des formateurs occasionnels est considéré comme un cas particulier par l'URSSAF. Parmi les spécificités de calculs, il y a : - Les bases forfaitaires
REMARQUE: Vous pouvez retrouver les bases journalières sur l'URSSAF, il conviendra de multiplier cette dernière par le nombre de jours travaillés
- Les franchises de cotisations
Pour plus de détails sur le calcul, n'hésitez pas à consulter le site de l'URSSAF. |
Resolution | Afin de paramétrer votre salarié, vous devez : - Aller sur le contrat du salarié et sur l'onglet Profil.
- Renseigner le modèle F - STATUT PROFESSIONNEL : FormateurOccasionnel sur le profi du salarié.
- Si le salarié n'a jamais eu de bulletin sur le dossier, vous pouvez sélectionner le modèle en faisant un clic droit dans la colonne Modèle au niveau de la ligne F-STATUT PROFESSIONNEL
- Si le salarié a des bulletins existants sur le dossier, vous devez faire une modification de contrat pour pouvoir appliquer le modèle FormateurOccasionnel.
- Ajouter le bulletin
- Renseigner les informations sur une des 5 rubriques dont le libellé est Nbr vacations (form. occasionnel) :
- Base : Indiquer le nombre de vacations effectuées
REMARQUE: Dans la Production Sociale, 1 vacation est égale à 7 heures de travail.
- Taux : Indiquer le taux qui s'applique pour 1 vacation.
- Calculer le bulletin
ASTUCE : Si vous souhaitez que l'indemnité compensatrice de congés payés s'inclue au moment du calcul du bulletin, vous devez aller dans le modèle / menu Barème sociaux, Paramétrages de base / Organismes de Sécurités Sociale / Calcul d'assiettes forfaitaires / Formateurs occasionnels / Cocher "Inclure Indemnité compensatrice de CP"
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