Paramétrer un formateur occasionnel
Description

La méthode de calcul des bulletins de paie des formateurs occasionnels est considéré comme un cas particulier par l'URSSAF.

Parmi les spécificités de calculs, il y a :

  • Les bases forfaitaires

     REMARQUE: Vous pouvez retrouver les bases journalières sur l'URSSAF, il conviendra de multiplier cette dernière par le nombre de jours travaillés

  • Les franchises de cotisations

Pour plus de détails sur le calcul, n'hésitez pas à consulter le site de l'URSSAF.

Cause
Resolution

Afin de paramétrer votre salarié, vous devez : 

  1. Aller sur le contrat du salarié et sur l'onglet Profil.
  2. Renseigner le modèle F - STATUT PROFESSIONNEL : FormateurOccasionnel sur le profi du salarié.
    • Si le salarié n'a jamais eu de bulletin sur le dossier, vous pouvez sélectionner le modèle en faisant un clic droit dans la colonne Modèle au niveau de la ligne F-STATUT PROFESSIONNEL
    • Si le salarié a des bulletins existants sur le dossier, vous devez faire une modification de contrat pour pouvoir appliquer le modèle FormateurOccasionnel.
  3. Ajouter le bulletin
  4. Renseigner les informations sur une des 5 rubriques dont le libellé est Nbr vacations (form. occasionnel) :
    • Base : Indiquer le nombre de vacations effectuées

       REMARQUE: Dans la Production Sociale, 1 vacation est égale à 7 heures de travail. 

    • Taux : Indiquer le taux qui s'applique pour 1 vacation.
  5. Calculer le bulletin

 ASTUCE : Si vous souhaitez que l'indemnité compensatrice de congés payés s'inclue au moment du calcul du bulletin, vous devez aller dans le modèle / menu Barème sociaux, Paramétrages de base / Organismes de Sécurités Sociale / Calcul d'assiettes forfaitaires / Formateurs occasionnels / Cocher "Inclure Indemnité compensatrice de CP" 

Steps to duplicate
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