Suite à l’envoi d’une DSN mensuelle ou de signalement (arrêt ou fin de contrat), les organismes peuvent rejeter votre DSN avec une erreur 3001.

Le rejet par Net-entreprises ou la MSA « 3001 – Siret non inscrit » peut correspondre à 2 typologies d’erreurs :

1. Le SIRET n’est pas inscrit :
   Rendez-vous sur le portail de Net-Entreprises ou de la MSA afin d’enregistrer le SIRET de l’établissement. Dans la gestion des habitations, cocher l’habilitation DSN
   Après paramétrage un délai de 24 à 48h doit être respecté avant de transmettre la DSN
2. Le SIRET est inscrit :
   Le message dans ce cas signifie que les informations saisies (Nom, Prénom, SIRET) lors de l’envoi de la DSN (bouton [Envoyer]) sont incohérentes par rapport aux informations attendues par le portail.

Afin de corriger l’erreur :

1. Cliquer sur le menu Etats puis DSN et enfin Liste des DSN
2. Sélectionner la déclaration d’origine puis effectuer un clic droit « Marquer comme non envoyée »
3. Cliquer sur le bouton "Envoyer" et modifier les informations

Si vous avez plusieurs dossiers, les informations saisies peuvent être mémorisées par dossier. Pour cela :

1. Cliquer sur le menu Etats puis DSN et enfin Liste des DSN
2. Cliquer sur le bouton "Paramétrage"
3. Dans la zone « Coordonnées du déclaration Net entreprise », cocher « Dossier » puis cliquer sur Modifier pour renseigner les informations
4. Cliquer sur "Enregistrer"