Voir lien DSN INFO suivant : https://net-entreprises.custhelp.com/app/answers/detail/a_id/862/~/audiens---caisse-des-cong%c3%a9s-spectacles

Afin que la partie relative aux données de la caisse congés spectacles de votre DSN mensuelle soit correctement alimentée, il est nécessaire de vérifier/paramétrer différents points dans la Production sociale.

 REMARQUE: Avant de débuter tout paramétrage, il est nécessaire de vous munir de votre (vos) fiche(s) paramétrage DSN fournie(s) par ces organismes.

Méthode de paramétrage

1. Se positionner dans les Contacts Dossier.
2. Ajouter le contact CCPBTP AUDIENS.
   
    MISE EN GARDE: Le contact que vous sélectionnez doit obligatoirement avoir le :
   • • • • Code caisse : AUDIENS
         • SIRET : 77567608300030
           
           Si aucun contact existe avec ces informations, vous pouvez ajouter un contact dans la liste des OPS.
           
           
3. Cliquer sur l'onglet CCPBTP du contact que vous avez ajouté.
4. Renseigner les informations :
   • Numéro compte Caisse Congés Payés : Renseigner, si possible, le numéro que la caisse vous a communiqué
   • Mode de paiement : Renseigner le mode de paiement que la caisse vous conseille
   • Périodicité paiement : Indiquer la périodicité communiquée par la caisse
5. Cliquer sur Terminer, afin de créer le contact.
6. Aller sur le(s) modèle(s) de base / onglet Héritable.
7. Cliquer sur le menu Contacts du modèle / Autres Contacts.
8. Sélectionner le contact AUDIENS, créé précédemment, au niveau de la ligne Contact CCPBTP.
9. Cliquer sur la ligne de la rubrique 840010000, sur laquelle vous avez renseigné un taux patronal dans TxP_base et Taux_P.
   
    POINTE: Si la ligne n'est pas présente dans le modèle, vous pouvez ajouter la rubrique en cliquant sur , en cherchant le code 840010000 dans la liste, et en la sélectionnant en cochant la case choisir.  
   
   
10. Aller sur l'onglet Paramétrage.
11. Écrire AUTRE à la place de TAXES sur la ligne Organisme de recouvrement.
12. Sélectionner le contact AUDIENS sur la ligne Autre Organisme.
13. Aller sur l'onglet Codification.
14. Cliquer sur le tiroir Code DSN afin de pouvoir faire le paramétrage :
    • Inclure dans base assujettie (S21.G0.78)
      • Code base assujettie (S21.G00.78.001) : Sélectionner (27) Assiette Caisse de congés spectacles
    • Inclure dans Cotisation individuelle (S21.G00.81)
      • Code cotisation individuelle : Sélectionner (066) Cotisation caisse de congés spectacles
      • Elément pour assiette (S21.G00.81.003) : Sélectionner (base) Base
      • Elément pour cotisation (S21.G00.81.004) : (mtP) Montant patronal
      • Parent Cotisation Individuelle : Sélectionner (27) Assiette Caisse de congés spectacles

Remontée des informations en DSN

Une fois ce paramétrage réalisé, si vous créez les bulletins et initialisez la DSN de la période, la cotisation caisse de congés spectacles remontera bien en DSN au niveau des cotisations salarié.

 MISE EN GARDE: 
Le paramétrage de paie proposé a exclusivement pour vocation de vous aider dans la mise en place de votre dossier pour établir vos bulletins de salaire.

Vous êtes responsables de la cohérence des informations remontées dans vos bulletins/DSN.
N'hésitez pas, avant toute sollicitation auprès de nos services, à vous rapprocher de l'organisme concerné par les cotisations déclarés.

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