Contrôler l'absence d'un salarié ou d'un contrat dans une DSN
Description

Un ou plusieurs salariés, ou contrats, ne remontent pas dans une DSN. Voici les points à vérifier pour corriger la situation.

Cause
Resolution

Étapes de vérification

Assurez-vous que les données de la Fiche du salarié sont cohérentes :

  1. Contrat > bouton Détail contrat :
    Il faut que les dates correspondent au contrat en cours.
  2. Contrat > bouton Détail contrat > bouton Historiques du contrat :
    S'ils existent, il faut que les historiques concernent les changements liés au contrat en cours.
    Si des historiques sont incorrects, ouvrez le logiciel et cochez la case Monoposte sur l'écran d'identification, puis supprimez-les.
  3. Contrat > bouton Anciens contrats :
    Il faut que les contrats présents correspondent uniquement aux précédents contrats et contiennent une date de fin. Attention aux lignes vides ou aux chevauchements, il faut que les contrats restent cohérents.
    Supprimez les lignes vides ou présentes à tort.
  4. Historiques > Changements de situation :
    Les historiques concernent les entrées, sorties et modifications pour chaque contrat (anciens + nouveaux) :
    • Entrées : Statut d'activité Avec reprise d'activité, code DADSU = 001 Embauche
    • Sorties : Statut d'activité Avec interruption d'activité, code DADSU = motif de fin
  5. Historiques > Établissement :
    Les historiques concernent uniquement les données des anciens contrats. Si des historiques sont partiels, vides ou concernent le contrat en cours, supprimez-les.
  6. Historiques > Société :
    Les historiques concernent uniquement les données des anciens contrats. Si des historiques sont partiels, vides ou concernent le contrat en cours, supprimez-les.
  7. Contrat > Date d'embauche :
    Pour un salarié ayant plusieurs contrats sur le mois, il faut que la date de début de contrat soit égale à la date d'embauche. Grâce à ce paramétrage, chacun des différents contrats remontera correctement en DSN.

Une fois tous ces éléments pointés, il est préférable d'effectuer un nouveau transfert de données DSN depuis l'entrée du salarié dans la société.

REMARQUE :

Il faut que les données de chaque onglet (Contrat, Situation, Établissement, Société) soient cohérentes entre elles pour que l'information remonte correctement en DSN.
Pour un salarié avec un ancien contrat et un contrat en cours, il faut deux entrées et une sortie dans l'historique des changements de situation.


Exemple de paramétrage

Un salarié réalise plusieurs contrats de travail sur le même mois.

  • Un CDD du 01/07/16 au 04/07/16
  • Un nouveau CDD du 06/07/16 au 11/07/16
  • Un dernier CDD du 26/07/16 au 29/07/16

À la fin de la création de tous les contrats, voici les données de la Fiche de personnel :

  • Dans Contrat > bouton Détail Contrat : Les informations sont celle du contrat en cours (CDD du 26/07/16 au 29/07/16)
  • Dans Contrat > bouton Détail Contrat > bouton Historiques du contrat : Vide car aucun historique sur le contrat en cours
  • Dans Contrat > bouton Anciens contrats : Les anciens contrats sont présents (le CDD du 01/07/16 au 04/07/16 et le CDD du 26/07/16 au 29/07/16)
  • Dans Historiques > Changements de situation : Il y a les entrées et sorties de chaque contrat (anciens + en cours) avec pour chacun :
    • La date de début de contrat avec statut d'activité Avec reprise d'activité et le code motif 001 Embauche
    • La date de fin de contrat avec statut d'activité Avec interruption d'activité et le code motif 008 Fin de contrat
  • Dans Historiques > Établissement : Uniquement les données des anciens contrats sont présentes
  • Dans Historiques > Société : Uniquement les données des anciens contrats sont présentes
Steps to duplicate
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