Comment paramétrer deux taux Accident de travail (AT) avec un seul modèle de base ?

Pour paramétrer deux taux AT avec un seul modèle de base :

1. Allez sur le modèle de base > onglet Héritable > menu Sécurité Sociale > Notification taux AT.
2. Renseignez les codes risques (code risque AT 1, code risque AT 2, etc.).
3. Cochez le numéro de taux AT applicable pour l'ensemble des salariés.
   
    EXEMPLE: Si le code risque AT 3 est à prendre en compte, la case 3 est à cocher pour appliquer le bon code risque et le bon taux. 
   
   
4. Renseignez le taux d'accident du travail sur la rubrique correspondante, dans la colonne TxP_base et Taux_P : 
   • Taux AT 1 : rubrique 510050000
   • Taux AT 2 : rubrique 510051000
   • Taux AT 3 : rubrique 510052000
   • Taux AT 4 : rubrique 510053000
   • Taux AT 5 : rubrique 510054000
5. Vérifiez la cohérence du paramétrage sur le contrat des salariés. Pour cela, allez sur l'onglet Calcul bulletin > menu Sécurité Sociale > Notification taux AT.
   
    REMARQUE: Lorsqu'un des salariés a un taux applicable différent de celui coché sur le modèle, une modification est nécessaire. Il convient de cocher le numéro taux AT applicable adapté au salarié sur le contrat du salarié. 
   
   
6. Vérifiez la remontée du code risque de vos salariés dans la DSN mensuelle.
   
    REMARQUE: En cas de changement de taux, accompagné d'une DSN Annule et remplace, il est indispensable de régénérer la DSN. 

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