Comment paramétrer deux taux AT avec un seul modèle de base ?

Afin de paramétrer deux taux AT avec un seul modèle de base, vous devez :

1. Aller sur le modèle de base - onglet Héritable - menu Sécurité Sociale - Notification taux AT.
2. Renseigner les codes risques (code risque AT 1, code risque AT 2, etc.).
3. Cocher le numéro de taux AT applicable pour l'ensemble des salariés.
   
    EXEMPLE: Si c'est le code risque AT 3 qui doit être pris en compte, il faut cocher la case 3 pour appliquer le bon code risque et le bon taux. 
   
   
4. Renseigner le taux d'accident du travail sur la rubrique correspondante, dans la colonne TxP_base et Taux_P : 
   • Taux AT 1 : rubrique 510050000
   • Taux AT 2 : rubrique 510051000
   • Taux AT 3 : rubrique 510052000
   • Taux AT 4 : rubrique 510053000
   • Taux AT 5 : rubrique 510054000
5. Vérifier la cohérence du paramétrage sur le contrat des salariés, en allant sur l'onglet Calcul bulletin - menu Sécurité Sociale - Notification taux AT.
   
    REMARQUE: Si un des salariés doit avoir un taux applicable différent de celui coché sur le modèle, vous devez cocher le numéro taux AT applicable adapté au salarié sur le contrat du salarié. 
   
   
6. Vérifier la remontée du code risque de vos salariés dans la DSN mensuelle.
   
    REMARQUE: Si vous faites un changement de taux, et que vous faites une DSN Annule et remplace, il est indispensable de régénérer la DSN. 

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